Comment fonctionne le bonus malus des VTC ?

Comment fonctionne le bonus-malus des assurances VTC  ?

Le calcul de la cotisation assurance VTC auto de référence prend en compte plusieurs critères : type du véhicule, usage qui en est fait, profil du conducteur, usage multi conducteur, zone géographique, risques garantis, kilométrage parcouru...

Chaque année, à la date anniversaire du contrat d'assurance VTC, cette cotisation est multipliée par un coefficient de bonus malus (également appelé CRM pour coefficient de réduction-majoration).

Avec ce système, le conducteur qui n'a pas occasionné d'accident responsable, au cours des 12 mois consécutifs précédant de 2 mois la date d'échéance de son contrat (par exemple d'octobre à octobre pour un contrat dont l'échéance est au 31 décembre), bénéficie d'un Bonus et voit sa cotisation annuelle de référence diminuer.

A l'inverse, l'automobiliste qui se rend responsable d'un accident est pénalisé par un MALUS, et sa cotisation augmente.

Pour la première assurance, le coefficient débute pour l'assurance VTC (première souscription) à 1. Pour chaque année sans accident responsable, l'assuré, bénéficie d'une réduction de 7% sur son coefficient de l'année précédente. La réduction maximum est fixée à 50% (Coefficient 0,50). Au-delà, le coefficient n'évolue plus.

A l'inverse, pour l'assurance VTC, et l'assurance VTC résiliée, pour chaque accident responsable, l'assuré subit une majoration de 20%.

On obtient alors le nouveau coefficient en multipliant le précédent par 1,20. Si l'assuré provoque plusieurs accidents, le coefficient est multiplié par 1,20 autant de fois qu'il a eu d'accidents responsables avec un plafond de bonus à 3,50.

Exemple : un chauffeur VTC bénéficie d'un coefficient de 0,60. Il provoque un premier accident. Celui-ci entraîne un nouveau coefficient : 0,60 x 1,20 = 0,72.

Puis, un second accident responsable la même année fait passer le coefficient à : 0,72 x 1,20 = 0,86.

Rappel : Le coefficient maximal est fixé à 3,5. Ainsi, pour une prime de référence de 500 € à base 1, l'assuré VTC qui atteint un coefficient de 3,5 voit passer sa cotisation d'assurance auto minimum de base à 1 750 €.

A savoir également :

-En cas de responsabilité partagée, et quel que soit le % de responsabilité retenu, le coefficient de majoration est lui aussi partagé : 10% (x1,10) au lieu de 20% (x1,20).

-Si vous avez un coefficient de 0,50 depuis au moins 3 ans, le 1er accident responsable ne vous fait pas perdre votre bonus. Il vous faudra alors 3 ans sans accident responsable pour bénéficier à nouveau de cet avantage.

-Le malus disparaît après 2 années d'assurance consécutives sans accident. Le coefficient de bonus-malus repasse alors à 1.

-Pas de malus en cas de vol, d'incendie ou de bris de glace, pas plus qu'en cas de sinistre dû à une cause indépendante du conducteur (dommages sur un véhicule en stationnement, catastrophe naturelle, etc...). Pas de malus non plus si l'accident est imputable à un tiers, ou provoqué par un voleur ou une personne ayant conduit le véhicule à l'insu de son propriétaire.

-Si vous prêtez votre véhicule, c'est vous qui supportez le malus en cas d'accident responsable sur votre assurance, car le bonus attaché à un contrat d'assurance auto est celui du conducteur principal désigné. Pour un usage Multi conducteur pour les VTC, le nom du conducteur fautif sera mentionné sur le relevé d'information. Le nouvel assureur pourra faire la distinction sur le nombre de sinistre à déclarer. 

-En cas de changement de véhicule (y compris si vous vendez votre voiture pour acheter une moto), ou en cas d'achat d'un véhicule supplémentaire, le Bonus ou Malus est transféré, à condition que les conducteurs restent les mêmes que ceux désignés au précédent contrat.

-En cas de changement d'assurance, votre nouvel assureur calcule le coefficient de Bonus-Malus applicable en considérant le précédent coefficient, votre historique de conducteur sur les 3 dernières années (relevé d'informations transmis par votre ancien assureur), et les éléments que vous déclarez.

-Si vous avez suspendu votre assurance (maladie, séjour à l'étranger...) pendant moins de 3 mois, et que vous n'avez provoqué aucun accident responsable dans l'année, votre coefficient évoluera positivement à la souscription du nouveau contrat. Au-delà de 3 mois, il n'évoluera pas. Attention, au-delà d'1 an, votre coefficient repassera à 1.